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Marques déposées par COMITE DE PROMOTION R3AP
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FETES GOURMANDES DE RHONE-ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FETES GOURMANDES DE RHONE-ALPES
COMITE DE PROMOTION R3AP, ASSO 1901

Numéro de dépôt :
4036312
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/09/2023
FETES GOURMANDES DE RHONE-ALPES de COMITE DE PROMOTION R3AP

Présentation de la marque FETES GOURMANDES DE RHONE-ALPES

Déposée le 27 septembre 2013 par COMITE DE PROMOTION R3AP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FETES GOURMANDES DE RHONE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est COMITE DE PROMOTION R3AP, ASSO 1901 domicilié(e) Bât Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE PROMOTION R3AP, M. BERLIOZ CURLET Alain domicilié(e) Bât Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France.

La marque FETES GOURMANDES DE RHONE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETES GOURMANDES DE RHONE-ALPES est expirée depuis le 27 septembre 2023.

COMITE DE PROMOTION R3AP a également déposé les autres marques suivantes : RHONE-ALPES GOURMANDE , FETES GOURMANDES


COMITE DE PROMOTION R3AP, ASSO 1901 - Bât Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France


COMITE DE PROMOTION R3AP, M. BERLIOZ CURLET Alain - Bât Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; calendriers ;

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Activités sportives ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.